Livre blanc de la location de navire de plaisance

Historique

• Petit déjeuner juridique du 17 octobre 2023 – « La gestion des conflits d’intérêts »
  Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023
  Actualités du cabinet
  
  Vous êtes un élu, un agent d’une collectivité territoriale ou d’un établissement public ? Vous voulez en savoir plus sur la façon d’identifier les conflits d...
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• Grand Pavois de La Rochelle x Océanis Avocats
  Publié le : 25/09/2023 25 septembre sept. 09 2023
  Actualités du cabinet
  
  DU 20 AU 25 SEPTEMBRE 2023, RETROUVEZ-NOUS AU GRAND PAVOIS SUR NOTRE STAND SITUÉ À L’EMPLACEMENT I01 – ESPACE SERVICES & TOURISME  
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• « La responsabilité du chef de bord »
  Publié le : 28/07/2023 28 juillet juil. 07 2023
  Actualités du cabinet
  
  Retrouvez l’interview de Me Aurélien BOULINEAU sur la responsabilité du chef de bord dans le numéro Hors-série n°65 (p.20) du magazine VOILES ET VOILIERS par...
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• Urbanisme – erreur de zonage : annulation de la délibération du conseil communautaire de la CDA de La Rochelle du 19 décembre 2019 approuvant le PLUi
  Publié le : 27/07/2023 27 juillet juil. 07 2023
  Actualités du cabinet
  
  Le cabinet OCEANIS AVOCATS accompagne un client depuis 2019, qui a vu sa parcelle classer en zone A, et ce alors qu’elle n’a jamais eu de vocation agricole,...
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• Livre blanc de la location de navire de plaisance
  Publié le : 16/06/2023 16 juin juin 06 2023
  Actualités du cabinet
  
  La saison estivale 2023 arrive à grand pas. Les vacanciers sont de plus en plus désireux de louer un navire le temps d’une journée et ce ne sont pas les chif...
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• Petit déjeuner juridique « L’occupation illégale des terrains communaux par les gens du voyage : Quelles solutions ? »
  Publié le : 15/06/2023 15 juin juin 06 2023
  Actualités du cabinet
  
  –> Prochain rendez-vous des collectivités territoriales au cabinet : le jeudi 15 juin 2023.  Nous vous attendons nombreux !
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